• 8 Fév 2018

La nouvelle fiscalité adoptée par le Président américain Donald Trump en décembre 2017 vient d’entrer en vigueur. En parallèle, le Président français Emmanuel Macron annonce la fin de l’ISF et un nouveau régime fiscal pour les plus fortunés. S’agissant du marché de l’Art, en France comme aux Etats-Unis, ce sont les acteurs les plus aisés du marché ainsi que les Artistes les plus reconnues qui semblent être avantagés. Comment le monde de l’Art va-t-il être impacté de part et d’autre de l’Atlantique?

Cette image de Pexels représente une des feuilles d'impôt avec des stylos et des pièces de monnaie.

© Pexels

La nouvelle fiscalité américaine: la belle part aux plus fortunés

La nouvelle taxe sur les revenus américaine, votée au 22 décembre 2017, inclut une réduction de près de 2,6% de la pression fiscale pour les américains les plus riches. Cependant, cet abattement est appelé à disparaître en 2025. Or, c’est “la partie plus riche du marché de l’Art – dont les principales maisons de ventes aux enchères, les galeries les plus reconnues, les foires d’Art établies, les marchands d’Art et les Artistes les plus en vue – [qui] est soutenue d’abord et avant tout par les plus fortunés” affirme Todd Levin de Levin Art Group au journal The Art Newspaper.

En ce qui concerne la nouvelle taxe sur la propriété, les “simplement très riches”, c’est-à-dire ceux dont le patrimoine est estimé à 22 millions de dollars ou moins, sont moins encouragés à réduire la taille de leur patrimoine par le biais de donations par exemple. Ainsi, musées et collections de taille moyenne pourraient être impactés. De même, la loi limite le nombre de taxes locales et étatiques à payer par particulier, ce qui peut obliger les Etats à forte pression fiscale à revoir leurs taxes à la baisse, réduisant du même coup leurs revenus. De ce fait, les fonds alloués aux musées peuvent être réduits.

Cette photographie prise par Gage Skidmore représente le président américain Donald Trump.

Président Donald Trump © Gage Skidmore

Le passage de  l’ISF à l’IFI en France: l’achat d’œuvres d’Art encouragé

Le Président français Emmanuel Macron avait promis de mettre fin à l’Impôt sur la Fortune (ISF). C’est désormais chose faite avec l’IFI, l’Impôt sur les Fortunes Immobilières. En effet, l’objectif est de taxer le patrimoine immobilier et d’en finir avec la taxation sur le patrimoine mobilier. Ainsi, l’idée est d’encourager les français à placer leur argent dans l’économie réelle, comme l’achat d’actions, d’obligations et la souscription aux assurances vie. Il s’agit également de faire un appel du pied aux exilés fiscaux pour qu’ils reviennent. S’agissant des œuvres d’Art, leur achat par un particulier comme par une entreprise, est exempté du nouvel IFI, ce qui lui permet d’être fiscalement neutre. Ces mêmes œuvres constitueront un patrimoine artistique qui pourra être transmis aux descendants sous forme de donation ou succession. Ainsi, les particuliers pourront éviter des situations onéreuses d’indivisions. Bien que l’acquisition d’une œuvre ne dispense pas du paiement de la TVA, un achat d’œuvre à moins de 5000 euros permettra une exonération de taxe sur le prix de vente. Au delà de 5000 euros, une taxation forfaitaire est appliquée mais un abattement fiscal permet de récupérer l’argent en intégralité au bout de 22 ans de possession.

Cette photographie prise par le gouvernement français provient d'un extrait vidéo d'une intervention télévisée du président Emmanuel Macron.

Président Emmanuel Macron © Gouvernement français

Grands gagnants: les acteurs les plus fortunés et reconnus du marché de l’Art

Des deux côtés de l’Atlantique, la nouvelle fiscalité avantage considérablement les plus fortunés. Même si l’achat d’œuvres d’Art, pour les particuliers comme pour les entreprises, demeurent stimulé, ce sont avant tout les plus aisés et reconnus du marché de l’Art qui en bénéficient. En effet, ce sont les plus riches qui font fonctionner le marché de l’Art, les maisons de ventes aux enchères, les principales foires d’Art et les Artistes les plus reconnus du marché. Or, les collectionneurs des classes “simplement” aisés, sont en général ceux qui investissent d’avantage dans des Artistes émergents, auprès de galeries en développement, et qui alimentent les musées de taille moyenne. Ces derniers ne bénéficiant pas d’abattements significatifs supplémentaires, il se pourrait qu’ils revoient à la baisse leur investissement sur le marché de l’Art. Art-Trope met en place les stratégies et les outils technologiques pour les Artistes dans le but de fournir des services nécessaires et adaptés au marché actuel, de développer une gestion de carrière efficace et à faible coût, et d’offrir une visibilité internationale stable et durable. Ainsi, Art-Trope est l’unique accélérateur du marché mondial de l’Art en permettant de collectionner des Artistes qui perdureront sur le long terme.

Lisez notre article sur le nouveau musée Zeitz MOCAA de Cape Town ici.

Sources: The Art Neswpaper, le Parisien, et Mediapart